Déposée le 25 février 2000 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES LIGIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DRAGONFLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES LIGIER domicilié(e) 105 Route d'Hauterive Abrest, 03200 VICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 000 272 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque DRAGONFLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Appareils de locomotion par terre, y compris véhicules terrestres à moteurs et quadricycles à moteurs, leurs pièces et parties constitutives, à savoir : carrosseries, hayons, capotes, toits, parechocs, pneus, roues, rayons de roues, jantes de roues, moyeux de roues, enjoliveurs, volants, sièges, appuis-tête pour sièges, housses pour sièges, capitonnage, garniture intérieure, ceintures de sécurité, arceaux, vitres, rétroviseurs, essuie-glace, antiéblouissants, pare-soleil pour véhicules, pare-brise, sauts de vent, coffres, y compris coffres amovibles dits " top case ", marchepieds, pompes à air, dispositifs antipollution, avertisseurs contre le vol, antivols, dispositifs antidémarrage, chaînes, chaînes motrices, châssis, essieux, cylindres, démarreurs, bandages pour automobiles, freins, garnitures de freins, segments de freins, sabots de freins, moteurs de véhicules terrestres, y compris moteurs électriques de véhicules terrestres, capots de moteurs de véhicules terrestres, boîtes de vitesse, engrenages, avertisseurs sonores, circuits hydrauliques, mécanismes de propulsion, démultiplicateurs, timons, amortisseurs, ressorts d'amortisseurs, indicateurs de direction, convertisseurs de couple, barres de torsion, mécanismes de transmission, y compris arbres de transmission. Transport ; location de véhicules terrestres à moteur, y compris de quadricycles à moteur, informations en matière de transport.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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